d\u00e9ni de paternit\u00e9<\/a> a \u00e9t\u00e9 diminu\u00e9 dans de nombreux pays sur la base de tests tissulaires (ADN) qui prouvent que la personne qui a \u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9e comme \u00e9tant le p\u00e8re de l’enfant n’est pas vraiment le p\u00e8re biologique. Notre cabinet d’avocats, assiste souvent des citoyens isra\u00e9liens pour des tests ADN. L’avocat expert dans ce domaine, Michael Decker, explique les consid\u00e9rations du tribunal de la famille lorsque le p\u00e8re d’un enfant mineur veut prouver qu’il n’est pas le p\u00e8re au moyen d’un test ADN.<\/p>\nStatut de b\u00e2tard en Isra\u00ebl :<\/h4>\n
Contrairement \u00e0 l’utilisation du terme \u00ab\u00a0b\u00e2tard\u00a0\u00bb dans la vie quotidienne (personne n\u00e9e hors mariage) dans la loi juive, un b\u00e2tard est uniquement une personne n\u00e9e \u00e0 la suite d’un inceste ou d’une relation avec un autre homme que le conjoint. Un b\u00e2tard et tous ses descendants en Isra\u00ebl pendant des g\u00e9n\u00e9rations, ne peuvent pas \u00e9pouser un Juif non b\u00e2tard (ou quelqu’un qui s’est converti au juda\u00efsme). L\u2019\u00c9tat d\u2019Isra\u00ebl n\u2019ayant pas de mariage civil, toute personne consid\u00e9r\u00e9e comme un b\u00e2tard par la loi ne peut tout simplement pas se marier au sein de l\u2019\u00c9tat. Bien s\u00fbr, il pourrait quitter le pays pour se marier (\u00e0 Chypre, au Paraguay, au Salvador, par exemple), mais au fil des g\u00e9n\u00e9rations et dans la tradition juive, le stigmate d’\u00eatre un b\u00e2tard est lourd \u00e0 porter et sa vie dans la communaut\u00e9 juive est dure.<\/p>\n
Le juda\u00efsme orthodoxe a, dans une certaine mesure, compris que punir un enfant et tous ses descendants pour les p\u00e9ch\u00e9s de ses parents \u00e9tait moralement injuste. Bien qu’ils n’aient pas agi en tant que juda\u00efsme r\u00e9form\u00e9 et officiellement aboli le statut de b\u00e2tard, la tradition cherche \u00e0 \u00e9viter autant que possible la d\u00e9claration d’un mineur comme b\u00e2tard. La loi juive consid\u00e8re chaque enfant n\u00e9 d’une femme mari\u00e9e comme \u00e9tant l’enfant de son mari, m\u00eame si la femme a non seulement tromp\u00e9 son mari, mais avait \u00e9galement des raisons de croire que son mari n’avait tout simplement pas la possibilit\u00e9 physique de la mettre enceinte.<\/p>\n
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Le d\u00e9ni de paternit\u00e9 sur la base de tests ADN est pr\u00e9judiciable :<\/h4>\n
Le droit civil en Isra\u00ebl en g\u00e9n\u00e9ral et le tribunal de la famille en particulier sont conformes \u00e0 la loi juive en la mati\u00e8re. Le test ADN d\u00e9terminera sans aucun doute qui est le \u00ab\u00a0vrai\u00a0\u00bb p\u00e8re de l’enfant, mais le r\u00e9sultat n\u00e9gatif d’un tel test peut causer des dommages inhabituels et permanents au mineur. L’enfant perdra non seulement ses liens de p\u00e8re et de famille, mais sera \u00e9galement d\u00e9fini comme un b\u00e2tard selon la loi isra\u00e9lienne, un statut qui le hantera, lui et ses descendants, pendant de nombreuses g\u00e9n\u00e9rations.<\/p>\n
En cons\u00e9quence, le tribunal de la famille n’ordonne pas de test ADN pour \u00e9carter la paternit\u00e9 et n’accepte pas les tests ADN effectu\u00e9s dans un laboratoire externe comme preuve. Dans une proc\u00e9dure de divorce, de nombreux p\u00e8res veulent \u00e9viter de payer une pension alimentaire au motif que le ou les enfants ne sont pas les leurs et demandent un test ADN pour le prouver. Dans la plupart des cas, le tribunal tient compte de l’int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur de l’enfant avant la d\u00e9couverte de la v\u00e9rit\u00e9 ou de la volont\u00e9 du p\u00e8re de s’abstenir de payer une pension alimentaire et ne consent pas \u00e0 ce que le parent proc\u00e8de \u00e0 l’examen.<\/p>\n
Dans quels cas un test de d\u00e9ni de paternit\u00e9 peut-il \u00eatre effectu\u00e9 ?<\/h4>\n
A) Lorsque c’est dans l’int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur de l’enfant (et cela est difficile \u00e0 prouver et est rarement cit\u00e9), dans ce cas les chances de succ\u00e8s sont minces.<\/p>\n
B) Quand l’enfant est majeur et ne s’oppose pas au test. De toute \u00e9vidence, \u00e0 ce stade, le d\u00e9ni de paternit\u00e9 est fondamental (bien qu\u2019il ait des implications pratiques en termes de statut de b\u00e2tard attach\u00e9 \u00e0 l\u2019enfant).<\/p>\n
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